Identité

Propriétaire du site : Entreprise Individuelle JACQUOT Sophie

Identification de l’entreprise : Entreprise Individuelle JACQUOT Sophie – N°SIRET : 85353586200025 – Adresse du siège : 51 allée du Marquis , 71000 Mâcon

Contact : troispetitesgrues@outlook.com

Directeur de la publication : Entreprise Individuelle JACQUOT Sophie

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Droit de propriété intellectuelle

Tout le contenu du site (images, bases de données, illustrations, logo du site, produits, mise en page, documents téléchargeables…) est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle conformément aux articles 335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Ainsi, toute reproduction ou adaptation partielle ou intégrale de tout élément, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire. C’est pourquoi il est préférable de demander un accord préalable à l’Entreprise Individuelle JACQUOT Sophie.

Données personnelles

L’Entreprise Individuelle JACQUOT Sophie s’engage à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement des données à caractère personnel.

Données personnelles

Avertissement

Ce modèle sera ultérieurement complété par l’information concernant les directives relatives au sort des données à caractère personnel après la mort (article 32-I-6° de la loi du 6 janvier 1978 modifiée).

Les informations recueillies sur les formulaires du site 3 petites Grues sont enregistrées dans un fichier informatisé par 3 petites Grues pour la gestion des commandes, la gestion de notre clientèle, la gestion des messages, la gestion des personnalisations, la gestions des newsletters (si autorisation du client).

Elles sont conservées sans limite de temps et sont destinées uniquement à la créatrice JACQUOT Sophie.

Aucune de ces informations ne sera divulguées à une tierce personne ou à un autre organisme.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Sophie Jacquot  , troispetitesgrues@outlook.fr  51 allée du Marquis , 71000 Mâcon.

Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/

Responsabilité

Les services proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photographies et les textes illustrant les produits et services ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de l’Entreprise Individuelle JACQUOT Sophie ne pourrait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes. Les éventuels liens figurant sur le site et renvoyant vers des sites externes sont fournis à titre informatif. L’Entreprise Individuelle JACQUOT Sophie n’est pas responsable du contenu de ces sites.

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